Après les libellés de produits peu clairs, le motif le plus fréquent de notification d'objections en Corée est une marque antérieure similaire — un enregistrement ou une demande antérieure, appartenant à un tiers, que l'examinateur estime similaire à votre marque pour des produits ou services similaires.
Cela ne signifie pas la fin de votre demande. Il existe plusieurs façons de répondre, de la plus simple à la plus stratégique.
1. Supprimer les produits en conflit
La solution la plus simple. Souvent, la marque antérieure ne recoupe qu'une partie de vos produits ou services. Si ces articles ne sont pas importants pour votre activité, supprimez-les : le reste de votre demande pourra alors aboutir à l'enregistrement rapidement et à moindre coût.
2. Attendre
Il arrive que le conflit se règle de lui-même :
- la marque antérieure est une demande en cours d'instruction qui peut elle-même être rejetée ou abandonnée ;
- l'enregistrement antérieur approche de son échéance de renouvellement et pourrait ne pas être renouvelé ; ou
- une action en déchéance contre la marque antérieure est déjà pendante.
Dans ces cas, il peut être judicieux de ne pas renoncer aux produits mais d'attendre la disparition de la marque antérieure, en surveillant les délais de votre propre demande. Et si les produits en conflit sont sans importance, le système coréen de refus partiel fait qu'une absence de réponse n'entraîne le refus que de ces seuls produits — même si leur suppression est généralement plus rapide et plus propre.
3. Obtenir le consentement du titulaire antérieur
Depuis 2024, la Corée accepte un consentement écrit du titulaire de la marque antérieure, permettant à des marques similaires de coexister au registre (les marques identiques pour des produits identiques restent refusées). Cette solution fonctionne bien lorsque les deux entreprises ne sont pas réellement concurrentes. Consultez notre guide sur le système de consentement en droit des marques coréen.
4. Faire prononcer la déchéance de la marque antérieure pour non-usage
Si la marque antérieure n'a pas été utilisée en Corée pendant 3 années consécutives, vous pouvez introduire une action en déchéance pour non-usage. La Corée ne vérifie pas l'usage lors du dépôt ou de l'enregistrement des marques ; les enregistrements inexploités sont donc fréquents — et, d'après notre expérience, ces actions aboutissent dans la plupart des cas. Lorsque la déchéance de la marque antérieure est prononcée, l'obstacle à votre demande disparaît. Consultez notre guide sur la déchéance pour non-usage en Corée.
5. Négocier
Vous pouvez contacter le titulaire antérieur pour racheter la marque (en obtenir la cession), ou pour convenir d'une coexistence et d'un consentement. Une action en déchéance pour non-usage pendante facilite souvent considérablement ces négociations.
6. Soutenir que les marques ou les produits ne sont pas similaires
Lorsque les marques diffèrent par leur aspect visuel, leur prononciation et leur sens, ou que les produits sont en réalité sans rapport, une argumentation motivée appuyée sur des précédents peut aboutir. Cela vaut la peine d'essayer lorsque la conclusion de similitude est réellement discutable — mais cette voie est moins prévisible que les options ci-dessus.
Comment choisir
- Les produits en conflit n'ont pas d'importance → supprimez-les.
- La marque antérieure pourrait disparaître prochainement → attendez, en surveillant les délais.
- Les produits sont importants et le titulaire antérieur n'exploite pas la marque → action en déchéance pour non-usage (souvent combinée à une négociation).
- Le titulaire antérieur est actif mais dans un autre secteur → consentement ou coexistence.
- La similitude est discutable → argumentez, éventuellement en parallèle de l'une des options ci-dessus.
Notre accompagnement
Lorsqu'une notification d'objections est émise, nous vous la transmettons gratuitement, examinons la marque antérieure (son titulaire, son statut et son éventuelle exploitation en Corée) et vous recommandons la voie la plus efficace. Écrivez-nous à help@dusonlaw.com en indiquant votre numéro de demande.
Ce guide fournit des informations générales et ne constitue pas un avis juridique.