La Corée a apporté deux modifications qui laissent davantage de marge aux déposants lorsqu'une demande rencontre des difficultés :
- Le refus partiel. Si seuls certains des produits ou services désignés posent problème, le MOIP peut refuser uniquement ces articles et enregistrer la marque pour le reste, au lieu de rejeter la demande dans son intégralité.
- Le réexamen. Après une décision de refus, vous pouvez présenter une demande de réexamen à l'examinateur — généralement accompagnée de modifications des produits ou services — au lieu de former directement un recours devant la Chambre de recours et des litiges en matière de propriété intellectuelle (Intellectual Property Trial and Appeal Board).
Ces deux mécanismes sont bienvenus. Mais ils ont conduit certains déposants à penser qu'ils pouvaient simplement ignorer une notification d'objections et « laisser tomber les articles problématiques ». Dans la plupart des cas, ce n'est pas la meilleure stratégie.
Pourquoi il est généralement préférable de répondre à la notification d'objections
1. C'est plus rapide. Si vous ne répondez pas, la demande reste en attente jusqu'à l'expiration du délai de réponse et l'émission d'une décision de refus avant de pouvoir avancer. Supprimer ou modifier les articles problématiques dans une réponse déposée en temps utile permet à l'examinateur d'admettre le reste sans ce retard.
2. Vous conservez les produits dont vous avez réellement besoin. De nombreuses objections en Corée portent sur des libellés peu clairs ou trop larges. Elles peuvent généralement être levées en reformulant l'article, et non en le supprimant. Si vous laissez le refus partiel écarter l'article, vous perdez une protection que vous auriez pu conserver par une simple modification.
3. Vous maîtrisez le résultat. Dans une réponse, c'est vous qui décidez précisément comment chaque article est modifié ou restreint. Un refus partiel est décidé par l'examinateur, article par article, sur la base de l'objection.
4. C'est plus propre pour l'avenir. Un enregistrement obtenu par voie de modification comporte une liste de produits claire et exacte. L'existence d'articles refusés peut compliquer de futurs dépôts pour les mêmes produits, et une nouvelle demande peut s'avérer nécessaire pour récupérer ce qui a été perdu.
5. Le réexamen est une seconde chance, pas un premier choix. Le réexamen est utile lorsqu'un refus a déjà été prononcé, mais il implique davantage de temps et de frais que le règlement du problème au stade de la notification d'objections.
Quand le refus partiel ou le réexamen se justifient
- Le refus partiel : lorsque les articles visés par l'objection sont réellement sans importance pour vous et que vous avez décidé de ne rien dépenser à leur sujet.
- Le réexamen : lorsque vous avez manqué l'occasion de répondre, ou que de nouveaux arguments ou de nouvelles modifications deviennent envisageables après le refus.
Notre approche
Lorsqu'une notification d'objections est émise, nous vous la transmettons gratuitement, vous expliquons chaque objection et vous recommandons la réponse la plus efficace — généralement la modification ou la suppression des produits problématiques et, le cas échéant, une argumentation contre les antériorités opposées. Pour les problèmes de libellé courants, le coût total de la réponse est généralement inférieur à USD 400 (taxe officielle de USD 4 comprise).
Écrivez-nous à help@dusonlaw.com si vous avez reçu une notification d'objections en Corée.
Ce guide fournit des informations générales et ne constitue pas un avis juridique.