La liste des produits et services détermine ce que protège votre marque coréenne. C'est aussi là que naissent la plupart des difficultés : en Corée, les libellés de produits et services peu clairs ou trop larges sont le motif le plus fréquent de notification d'objections — plus fréquent que les conflits avec des marques antérieures. Quelques minutes consacrées au libellé avant le dépôt peuvent faire gagner des mois par la suite.
1. La Corée applique la classification de NICE
Comme la plupart des pays, la Corée répartit les produits et services entre les 45 classes de la classification de NICE (classes 1 à 34 pour les produits, 35 à 45 pour les services). Chaque classe désignée donne lieu à une facturation distincte.
2. Soyez précis
Le ministère de la Propriété intellectuelle de Corée (MOIP) attend que chaque article soit clair et précis. Les expressions larges ou vagues sont une cause fréquente de notifications d'objections, par exemple :
| Trop large | Exemples acceptables |
|---|---|
| « tous les produits de la classe 25 » | « tee-shirts ; pantalons ; vestes ; baskets » |
| « logiciels » | « logiciels informatiques téléchargeables pour la gestion de projets » |
| « services de conseil » | « services de conseil en gestion d'entreprise » |
| « cosmétiques et produits connexes » | « lotions pour la peau ; crèmes solaires ; rouges à lèvres » |
Cela étant, le MOIP accepte certains termes génériques plus larges qui figurent dans sa liste de produits et services reconnus — « vêtements » en classe 25 en est un exemple. L'acceptation d'un terme large donné dépend du terme et de la classe ; le plus sûr est donc de le vérifier au regard de la pratique du MOIP et d'énumérer les produits et services que vous vendez ou prévoyez de vendre effectivement.
3. Les codes de groupes similaires déterminent les marques avec lesquelles la vôtre entre en conflit
Les examinateurs coréens attribuent un code de groupe similaire à chaque article désigné. Les produits partageant un même code sont considérés comme similaires — même s'ils relèvent de classes de NICE différentes —, de sorte que des marques antérieures portant le même code peuvent faire obstacle à votre demande. Le choix soigneux de vos libellés influe sur les marques antérieures qui vous seront opposées.
4. Jusqu'à 10 articles par classe
La taxe officielle du MOIP couvre jusqu'à 10 articles par classe ; chaque article supplémentaire entraîne une modeste taxe additionnelle. Chez nous, chaque article au-delà de 10 dans une classe coûte USD 3 (honoraires USD 1 / taxe officielle USD 2). En pratique, 10 articles bien choisis suffisent généralement à couvrir les produits phares d'une marque.
5. Couvrez ce que vous vendrez en Corée
- Vos produits et services actuels en Corée.
- Ce que vous prévoyez de vendre dans les prochaines années.
- Les produits étroitement liés pour lesquels un contrefacteur pourrait créer une confusion.
Une marque enregistrée qui n'est pas utilisée pendant 3 années consécutives peut faire l'objet d'une déchéance pour non-usage ; il y a donc peu d'intérêt à désigner des produits que vous ne vendrez jamais.
Notre accompagnement
Nous examinons et rédigeons avec vous la liste des produits et services avant le dépôt — cette prestation est comprise dans nos honoraires forfaitaires. Indiquez-nous simplement ce que vous vendez (un lien vers votre site internet suffit), et nous vous proposerons un libellé adapté à la pratique coréenne.
Écrivez-nous à help@dusonlaw.com ou utilisez notre formulaire de demande de dépôt.
Ce guide fournit des informations générales et ne constitue pas un avis juridique.